Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Retrouvez les mentions légales de la société Arvival


SASU Arvival

Le siège social de la société par actions simplifiée à associé unique Arvival est situé au 300, Avenue de la République, ZAC de Champagne, 07300 Tournon sur Rhône

  • Société : SASU Arvival
  • Président : Frederic VIALLON
  • Capital : 39 000 €
  • N°immatriculation SIRET : 45229364000010
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : à venir

Site internet Arvival

Le site internet Arvival, accessible directement via l’adresse www.arvival.com est édité en interne au sein de création de site internet en Drôme Ardèche LICOM Développement.

  • Développement & Graphisme : Agence Web LICOM Développement (Gervans)
  • Hébergement : OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
  • Crédit Photo : Fotolia, SARL Licom Développement, Arvival

Représentant légal et directeur de la publication

Le représentant légal de la société par actions simplifiée à associé unique Arvival, ainsi que le directeur de la publication du site internet Arvival est Monsieur VIALLON Frederic en sa qualité de directeur de la société.

Pour contacter M. VIALLON : contact@arvival.com

Propriété intellectuelle et droits d'auteur

Le présent site Internet constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle dont la société Arvival est l’auteur. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable écrit de la société Arvival.

Les textes, images, photographies, slogans, logos, et autres documentations représentées sur le présent site sont, sauf mentions contraires, objet de droit de propriété intellectuelle de la société Arvival. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site, sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée. La reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable écrit du directeur de la publication du site www.arvival.com, est strictement interdite.

Toute utilisation des données ou des informations provenant du site Internet www.arvival.com doit mentionner la source.

En cas de litiges, le droit français est applicable et seuls des tribunaux français seront compétents.